Nos savoirs-faire

Les données de santé publique

A l’ORS, ceux qui manipulent des données chiffrées connaissent leurs champs, rythmes d’actualisation, utilisation, interprétation, limites. Nous bénéficions d’un accès aux données du système national des données de santé (SNDS) qui permet un suivi des assurés du régime général de l’assurance maladie à travers leur consommation de soins (de ville et hospitalière), et propose un accès aux données de mortalité. Nous assurons régulièrement des études socio-épidémiologiques sur différents territoires de la région. Ce qui nous permet notamment d’observer l’évolution des comportements de soins, des pathologies prises en charge, les différences territoriales selon leur offre de soins et les populations.

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Rshiny / Statiss

Financeurs : ARS BFC

L’ARS BFC déploie un outil interactif en ligne via le logiciel R et un module de présentation cartographique « R shiny ». Il permet la mise en forme de bases de données exploitées à une échelle infra-régionale. En complémentarité avec l’ARS, l’ORS a développé la thématique « Santé et ses déterminants », sous forme de diagnostics par territoire de contractualisation. Cette application, mise en ligne, est consultable via le lien : https://arsbfc.shinyapps.io/etatsante_territoiresbfc/
Dans la même perspective, une réflexion collaborative ARS/ORS est menée, pour valoriser le document STATISS sous forme numérique. Ce travail doit conduire à l’élaboration d’un outil interactif permettant d’afficher des données issues du STATISS sur plusieurs années et à différents niveaux géographiques infra-départementaux.
La connaissance du module « R shiny » a nécessité plusieurs jours de formation pour 3 personnes de l’ORS. Sa maîtrise demande un certain temps d’appropriation et de manipulation. Cette nouvelle compétence pourrait être mobilisée sur d’autres thématiques dans les années à venir.

Evrest BFC

Financeurs : Entreprises

Evrest est un outil essentiel à l’observation et à la production d’indicateurs sur différents aspects du travail et de la santé des salariés.
Les résultats de cet observatoire permettent notamment d’aider à définir les priorités d’action en région.
A la suite de l’analyse, les résultats sont présentés sous forme de diaporamas, et sont discutés avec les équipes médicales des entreprises.

Score Santé

Financeurs : Fnors

Il présente des indicateurs sur l’état de santé de la population et ses déterminants déclinés selon différents niveaux géographiques, pour l’ensemble du territoire. Les indicateurs produits mobilisent différentes sources de données des champs sanitaire, médico-social et social mises à disposition par différents producteurs au travers de conventions ou en open data.
Dans le cadre du développement de SCORE-Santé, 5 ORS dont l’ORS BFC sont mobilisés pour produire des indicateurs à partir du SNDS sur l’ensemble du territoire.
Ces indicateurs pourront porter sur l’ensemble du champ couvert par le SNDS : recours et consommation de soins, état de santé.
Le travail à réaliser s’appuiera sur les travaux menés et les expertises développées au sein du réseau des ORS (notamment partagées dans le cadre du groupe des utilisateurs du SNDS) mais également sur les travaux menés par des organismes extérieurs pour lesquels il existe un consensus sur les méthodes mises en œuvre.
La sélection des thématiques à traiter sera réalisée en lien avec le Groupe technique de SCORE-Santé. Quelques thèmes prioritaires sont déjà identifiés :

  • Cartographie des pathologies (sélection) ;
  • Mortinatalité et mortalité périnatale ;
  • Interruptions volontaires de grossesse ;
  • Recours aux soins, délivrance de médicaments.

Cancers et vulnérabilités

Financeurs : Fnors

L’axe 4 de la stratégie décennale de lutte contre les cancers 2021-2030 vise à s’assurer que les progrès bénéficient à tous. Il s’agit en particulier de « lutter contre les inégalités par une approche pragmatique et adaptée aux différentes populations » (fiche action IV.3). L’objectif de cette fiche action est de « garantir l’accessibilité à la prévention primaire et secondaire et l’accès aux soins pour les personnes les plus vulnérables ; protéger les plus vulnérables et leur entourage contre les conséquences de la maladie » et de « mieux identifier et tenir compte des différentes vulnérabilités dans la politique de lutte contre le cancer ».
La Fédération nationale des observatoires régionaux de la santé (Fnors) et le réseau des Observatoires régionaux de la santé (ORS) proposent de contribuer à cet objectif en réalisant des travaux selon deux axes :
• un premier axe qui permettra de décrire au niveau des territoires (métropolitains et ultramarins) les différentes vulnérabilités pouvant avoir un impact sur l’accès aux soins des personnes présentant un cancer en s’attachant aux différentes étapes de ce parcours (dépistage, diagnostic, mise en œuvre des traitements, soins de suite) ;
• un second axe, plus exploratoire sur quatre régions, visera à caractériser le parcours de soins en cancérologie des personnes en situation de handicap, en invalidité ou en inaptitude, personnes en situation de précarité (bénéficiaires de la CSS), personnes âgées en établissement.

Analyse des prescriptions médicales de psychotropes des MG et des psychiatres libéraux – Comparaison BFC / Alsace

Financeurs : CHU Besançon

Les prescriptions médicamenteuses des professionnels de santé, face aux pathologies psychiatriques et difficultés psychiques, font, pour certaines, l’objet de référentiels précisant les molécules, les durées de prescriptions, la combinaison des produits médicamenteux et pratiques thérapeutiques. En parallèle de ces cadres, les professionnels prescripteurs présentent des variétés de pratiques liées à de multiples facteurs dont leur discipline, l’actualisation et l’ancienneté de leurs formations et connaissances, leur prise en compte et sensibilité face à des méthodes alternatives ou complémentaires aux prescriptions médicamenteuses, la composition de leur offre de soins. Le champ de la psychiatrie, comme d’autres, est traversé par des écoles de pensée qui marquent à leur tour ces prescriptions de produits médicamenteux.
A partir de l’exploitation des données issues du Système national des données de santé (SNDS), cette étude se propose de comparer les modes de prescriptions des médecins généralistes et psychiatres libéraux – sur deux territoires différents – Alsace et Bourgogne-Franche-Comté. Il s’agit plus spécifiquement, d’étudier les comportements de soins et pratiques de prescriptions en matière de prise en charge de la dépression modérée à sévère :

  • Par qui sont réalisées les prescriptions ? Psychiatres ou médecins généralistes notamment, et autres caractéristiques des professionnels de santé telles que leur âge, leur lieu d’exercice (zone urbaine/rurale)… ;
  • Comment sont effectuées les prescriptions ? Quels types de traitements ou associations de traitements, délais entre les prescriptions, suivi et adaptations des traitements sont réalisés … ? ;
  • Pour qui sont faites les prescriptions ? S’agit-il de patients pris en charge en ALD/hospitalisés pour dépression ou non, présentant des comorbidités ou non, avec des caractéristiques socio-démographiques particulières ou non (âge, sexe, lieu de domicile urbain/rural, bénéficiaires de la CSS…) ?

« Anti-Rop » : Complications systémiques des injections intra-vitréennes d’anti-VEGF dans le cadre du traitement de la rétinopathie des prématurés (ROP)

Financeurs : CHU Dijon

Dans le cadre d’un projet de recherche sur les injections intra-vitréennes (IVT) d’anti-VEGF administrées en traitement de la rétinopathie du prématuré, intitulé « anti-ROP », l’équipe du Dr Inès BEN GHEZALA du CHU de Dijon a sollicité l’ORS BFC pour l’accompagner sur le versant de l’extraction et l’exploitation de données issues du SNDS.
L’objectif principal de cette recherche est d’étudier l’association entre la réalisation d’IVTs d’anti-VEGF chez des nouveau-nés grands prématurés et la survenue de troubles du neurodéveloppement à 6 ans. Les objectifs secondaires sont d’étudier l’association entre la réalisation d’IVTs d’anti-VEGF chez des nouveau-nés grands prématurés, et la survenue de pathologies cardio-vasculaires et neurologiques centrales à 6 ans, la mortalité toutes causes, et la réhospitalisation toutes causes à 3 mois de vie, ainsi que la chirurgie pour décollement de rétine ou hémorragie du vitré à 1 an.

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Les études

Sur des secteurs : sanitaire, éducatif, scolaire, médico-social, social, environnement…
Sur des populations : jeunes, personnes âgées, personnes porteuses de handicaps, femmes, …
Sur des pathologies : suicide, sida, cancers, maladies cardio-vasculaires, diabète, …
Sur des acteurs ou structures : professionnels, établissements de santé ou médico-sociaux, maisons de santé
Sur des comportements : addictions, contraceptions, sports, nutrition, prévention…

L’ORS participe à l’élaboration de projets d’études et de recherche pour lesquels il réunit des experts avec qui ces projets sont discutés, co-élaborés. C’est par le croisement des approches que se construisent ces recherches innovantes. Elles combinent des méthodes quantitatives ou qualitatives, des outils adaptés aux thématiques.

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Ampartrans

Financeurs : ANR

Depuis 1992, les associations de personnes trans et décisions de la CEDH ont fait évoluer les modalités de changement de sexe à l’état civil en France. Il existe peu d’études sur la transidentité en France malgré les recommandations récentes.
Afin d’éviter la séparation entre savoirs profanes et médicaux, le projet de recherche participatif AmparTrans, porté par le laboratoire de sociologie Tetras de l’université de Lorraine et l’association de personnes transgenres Fransgenre, a pour objectif de dresser un état des lieux des pratiques et savoir-faire médicaux autour de la transidentité sur deux régions frontalières : le Grand Est et la Bourgogne-Franche-Comté. Le but est d’identifier les problèmes qui se présentent et de permettre, à terme, de saisir les besoins des populations concernées, les enjeux de formation des personnels de santé, les collaborations et la coordination des différent·es acteurices, ainsi que le développement d’un nouveau domaine d’intervention à la frontière de l’intervention sanitaire et de l’intervention communautaire.

« ARTEMYS » : Attentes, besoins ressentis et trajectoires de soins des femmes enceintes avec une grossesse physiologique en Bourgogne-Franche-Comté

Financeurs : Conseil Régional   

Ce projet est issu de la réflexion commune d’un groupe de travail multidisciplinaire initié par les CIC de Dijon et de Besançon, soutenu par le Pôle de recherche et de formation en santé publique Bourgogne-Franche Comté (BFC), associant professionnels de terrain (médecins traitants, sage-femmes), enseignants/chercheurs en santé publique, sociologues, géographe, spécialistes de promotion de la santé et décideurs/ représentants de l’ARS. Le bilan mené par ce groupe de travail a mis en évidence le peu de données disponibles concernant les attentes et les besoins d’accompagnement ressentis par les femmes avec une grossesse sans complication (dite physiologique ou à bas risque – environ 80% des grossesses), de même que sur les déterminants individuels et collectifs de la construction de leur trajectoire individuelle de suivi. La réalité des parcours de prise en charge des grossesses à bas risque n’est pas non plus connue.

Or déployer des interventions visant à améliorer l’accompagnement des femmes requiert ces informations. L’enquête vise à décrire la réalité et la diversité des parcours de soins des femmes enceintes, en fonction de l’offre de soins et de l’environnement sociogéographique des femmes en associant des méthodes quantitatives (exploitations des données du SNDS) et qualitatives, réalisation d’entretiens de femmes enceintes à plusieurs reprises du début de leur grossesse à la naissance de leur enfant.

Cassiopé

Financeurs : CHU Dijon

Portrait et trajectoire du réseau social des patients atteints d’un cancer : ressources constitutives, soutien attendu et reçu, impact pour le patient – Étude pilote et de faisabilité.

« Defidiag » : Déficience intellectuelle diagnostic

Financeurs : CHU Dijon

Defidiag est l’un des trois projets pilotes du Plan France médecine génomique (PFMG) promus par l’Inserm. Il vise à :
• montrer la faisabilité et l’efficience de l’utilisation en première intention du séquençage du génome entier (Whole Genome Sequencing en anglais, ou WGS), pour le diagnostic étiologique de la déficience intellectuelle, par rapport à la stratégie de référence française (recommandée par l’ANPGM).
• identifier la stratégie la plus adaptée aux patients.
• évaluer l’impact du déploiement du WGS sur l’errance diagnostique des familles, la modification de leur prise en charge et de son coût, et d’en identifier les avantages/difficultés pour les patients et leur famille.

Ce projet repose sur une double approche quantitative (au niveau national) et qualitative (au niveau régional).

L’étude qualitative est pluridisciplinaire : une équipe de sociologues et psychologues cherche à comprendre comment la dynamique familiale – en termes d’investissement, d’accompagnement et de vécu – s’organise et évolue avec le résultat de l’examen génétique.

L’ORS BFC est en charge du volet sociologique de l’enquête. Il s’agit d’analyser les attentes et représentations initiales des patients et des parents par rapport à l’analyse génomique (WGS) proposée, vis-à-vis du diagnostic primaire et des éventuelles données secondaires.

Ainsi, trois temps sont prévus dans l’enquête, auprès de 30 parents d’enfants mineurs et adultes atteints de déficiences intellectuelles. Pour chaque enquêté, un entretien est mené une première fois quelques jours après l’inclusion, quelques jours après le rendu des résultats (quelle qu’en soit la nature), et une dernière fois, à distance du rendu des résultats (à 1 an).

Étude préalable à la construction d’une grille de repérage des risques suicidaires et d’une formation ad hoc destinée aux personnels non soignants d’Ehpad

Financeurs : SF3PA

La société francophone de psychogériatrie et de psychiatrie de la personne âgée souhaite mettre en oeuvre des formations d’aide au repérage des patients âgées des Ephad en risque suicidaire pour les professionnels non soignants de ces structures d’hébergement. Pour cela, elle a confié à l’ORS, en lien avec le groupe Clariane, une étape d’état des lieux socio-épidémiologiques caractérisant la prévalence des évènements de santé mentale (dépression, tentative de suicide, et suicide), au regard des caractéristiques des résidents, au sein des établissements Clariane, en France, et dans trois pays d’implantation d’Ehpad Clariane (Allemagne, Belgique et Italie). Cet état des lieux sera suivi d’entretiens collectifs proposés à des professionnels non soignants de ces établissements, en France et dans les trois pays européens pris en compte pour l’analyse.

« PARIS » : Étude de l’association entre soins PAlliatifs et RIsque Suicidaire

Financeurs : IRESP

En France, l’espérance de vie a considérablement augmenté grâce à l’amélioration des conditions de vie et aux progrès médicaux conduisant à une réduction de la létalité précoce de certaines pathologies sévères, et par conséquent, à une augmentation du nombre de personnes en phase chronique ou terminale. Les unités de soins palliatifs, déployées largement à partir des années 1990, comprennent une prise en charge globale, pluridisciplinaire pour des patients atteints de pathologies graves, évolutives et/ou terminales. Cette étude a un double objectif :

  • préciser l’association entre prise en charge en soins palliatifs et risque ultérieur de gestes auto-infligés et de mortalité par suicide en France via l’analyse des données du Système National des Données de Santé (SNDS)
  • comprendre les mécanismes en jeu via des entretiens individuels auprès de 4 populations distinctes : des professionnels de santé en soins palliatifs, des professionnels de santé hospitaliers de spécialités identifiées par l’investigation quantitative, des patients pris en charge en soins palliatifs et des patients atteints de pathologies similaires, non pris en charge en soin palliatifs.

Propamenco : PROfils et PArcours de santé MENtale des patients à l’aune du COvid 19

Financeurs : Fnors

La crise sanitaire Covid-19 et les périodes de confinement associées ont bouleversé l’organisation des soins en psychiatrie et provoqué l’apparition de problèmes psychiques chez de nouveaux patients. Les analyses réalisées à partir du SNDS permettront d’explorer les profils des patients et les prises en charge avant, et entre chaque confinement, et d’observer d’éventuelles mutations. Les prises en charge nouvellement initiées depuis le 1er confinement et à l’issue des suivants, pour les mêmes troubles, seront décrites afin de dégager d’éventuelles spécificités. Ces informations seront complétées par des entretiens auprès de patients ayant effectué un passage aux urgences psychiatriques afin de connaître les conditions d’apparition de leurs troubles et leurs parcours de prise en charge dans sa globalité.

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Étude Candy : Le cancer du sein chez la femme jeune en France : conditions de vie après la maladie et identification des profils de sexualité et des profils de fertilité

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Évaluer

Identifier les forces d’un projet, et les blocages expliquant les écarts entre prévisions et réalisations, est un savoir-faire spécifique que nous maîtrisons depuis 20 ans. Nous adaptons notre intervention en fonction des attentes. Nous pouvons réaliser l’évaluation des procédures, des résultats, de l’impact, y compris dans une perspective médico-économique. Il peut s’agir d’évaluer une politique publique, une structure, un programme d’actions ou une action.

Parce que la santé publique se nourrit de multiples déterminants,  l’Évaluation d’Impact Santé (EIS) tournée vers les politiques non spécifiques à la santé fait également partie de nos interventions. Il s’agit de déterminer et d’anticiper les impacts sur la santé de la population d’un projet de construction (ex : redéfinition de tracés routiers, démolition ou création de bâtiments, développement d’un parc d’activités etc.). Nous proposons d’en mesurer les impacts et les effets et de restituer les informations utiles pour prendre les décisions en connaissance de cause.

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Évaluation des téléconsultations assistées de médecine générale

Financeurs : ARS

L’ARS a organisé une expérimentation sur les territoires fragiles, d’organisations diverses en matière de téléconsultation assistée en médecine générale. 13 projets ont été retenus portés par une pluralité d’acteurs (Maison de santé pluridisciplinaire, cabinet infirmiers, pharmacie, équipe d’un Service Départemental d’Incendie et de Secours, CPTS notamment) répartis sur 4 départements de la région. L’ORS assure l’évaluation de ces expérimentations afin d’en apprécier les effets sur l’accès aux soins et les besoins des patients, et sur les conditions d’exercice, intérêts et contraintes pour les professionnels.

Évaluation du programme OPÉRA

Financeurs : ARPEJ via la Fnors

En 2022, plus d’un quart des jeunes, âgés de 15 à 17 ans, ont joué à des jeux d’argent et de hasard (JAH) au moins une fois au cours des 12 derniers mois, selon les dernières études parues sur le sujet.
En conséquence, l’Association de Recherche et de Prévention sur les Excès du Jeu (ARPEJ) a élaboré le programme OPÉRA, dont le but est de sensibiliser, d’informer les jeunes de 16 à 19 ans sur ces pratiques et les risques liés aux JAH et de prévenir les addictions.
Le travail d’évaluation mené par l’ORS sur ce dispositif, a pour objectif d’en mesurer les effets en termes de connaissances, de représentations et de pratiques de JAH auprès des jeunes bénéficiaires.

Évaluation de l’action de formation et de prévention des addictions

Financeurs : Acodège

Évaluation des processus, des résultats et transférabilité du programme.

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Accompagnement méthodologique

La méthode d’élaboration et de conduite d’un projet et son évaluation sont des domaines pour lesquels nous assurons l’accompagnement d’acteurs. Ces derniers interviennent au sein de champs variés du domaine sanitaire, social, médico-social, environnemental. Ils souhaitent déployer des actions et/ou des dispositifs liés à la santé publique, programmes locaux de promotion de la santé ou encore des nouvelles structures et s’interrogent sur l’impact, l’efficience, la transférabilité, de leurs actions de santé.

La démarche est à la fois formative et de soutien vers la structuration en termes de méthode, des actions et de l’évaluation.  Comment articuler l’évaluation à l’action ou au programme, quels outils doit-on développer, quelles sont les informations nécessaires, etc.

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Accompagnement Service sanitaire

Financeurs : ARS

Piloté par l’ARS Bourgogne-Franche-Comté, l’Université de Franche-Comté et le Rectorat de Besançon, le service sanitaire des étudiants en santé vise à former les futurs professionnels de santé aux enjeux de la prévention primaire.
Le SSES est ainsi organisé autour de cinq objectifs structurants :
• Initier les étudiants en santé aux enjeux de la prévention-promotion de la santé
• Mener des actions concrètes de prévention-promotion de la santé
• Favoriser « l’interprofessionnalité » des étudiants en santé, en constituant des groupes d’étudiants issus de formations différentes
• Intégrer la prévention-promotion de la santé aux pratiques des professionnels de santé
• Lutter contre les inégalités sociales et territoriales de santé
L’objectif pour les étudiants est de mettre en œuvre des actions de promotion de la santé dans différents lieux d’accueil sur une semaine (écoles primaires, maisons de santé pluridisciplinaires, …).

« Temps médical potentiellement épargné sur les trajets de visite à domicile non justifiés médicalement, VADEcoMed »

Financeurs : Dr Moreno

Les trajets effectués par les médecins généralistes (MG) lors des visites à domicile (VAD) peuvent constituer une perte de temps médical. Ces VAD relèvent parfois de situations où effectivement le patient est dans l’impossibilité de quitter son domicile (état grabataire, fragilité physique, …), mais certaines visites sont réalisées en raison de problématiques socio-économiques (patient dont l’état ne nécessite pas de rester à son domicile, mais qui n’est pas en mesure de se déplacer ou de se faire véhiculer en raison d’un isolement social notamment).
Le projet VADEcoMeD étudie le temps dédié aux visites à domicile par les MG (trajets et consultations comprises), en évaluant la part du temps médical dédié aux VAD, selon les critères médicaux et sociaux définit par l’Assurance maladie.
Ce projet a pour objectif secondaire d’identifier les critères permettant de classer, à partir des éléments de la demande du patient, les visites à domicile selon trois catégories : celles devant être effectuées par le médecin généraliste, celles pouvant être effectuées par un auxiliaire médical et celles stricto sensu reliées à des difficultés de transport.
Cette recherche permettra, à termes, l’émergence d’éléments de diagnostic sur la nature des visites et leurs différentes caractéristiques. L’ORS BFC a pour mission de prioriser ces différentes caractéristiques afin de définir des pistes d’actions, qui seront elles-mêmes priorisées.

Accompagnement du Réseau Pathologies Respiratoires Agricoles National (REPRAN)

Financeurs : Asept

Une évaluation a été réalisée, en 2020, par l’ORS BFC, sur l’action de l’ancien réseau PaPPA (Pathologies pulmonaires professionnelles agricoles). Celle-ci avait pour objectif principal de renseigner sur les apports du réseau de santé PaPPA (2006-2016) du point de vue des usagers.
L’évaluation a souligné l’intérêt du réseau de partenariat diversifié qui permet une prise en charge globale des usagers ou encore le rôle social du réseau permettant de lutter contre l’isolement et le sentiment de solitude face à la pathologie. à l’inverse, des manques sont évoqués, à savoir une identification incomplète du réseau avec des confusions entre réseau et MSA, ou encore des patients qui ne se sont pas sentis accompagnés alors qu’ils avaient été intégrés au réseau. Face à ces constats, des pistes d’amélioration avaient été ciblées.
Le service rendu aux usagers devant guider le REPRAN (qui remplace le PaPPA), dans toutes ses actions, l’évolution de sa mission à œuvrer davantage pour informer et sensibiliser à la première consultation, à la première Exploration fonctionnelle respiratoire (EFR) et non plus principalement à l’activité de suivi des patients, doit désormais être la priorité du réseau. L’ORS apporte au REPRAN un accompagnement méthodologique dans l’évolution de ses missions.

Accompagnement des porteurs de l’action « H’activateur de compétences » Cap Emploi Bourgogne-Franche-Comté

Financeurs : CHEOPS

Le réseau des Cap Emploi concourt à l’accompagnement dans l’emploi des personnes en situation de handicap.
Pour répondre à l’éloignement de l’emploi de personnes handicapées, les Cap emploi ont proposé un dispositif « H’activateur de compétences », « démarche d’accompagnement solidaire ». Elle articule un réseau d’acteurs, une évolution et un soutien dans le renforcement de l’estime de soi, une sensibilisation et mobilisation des acteurs (économiques, sociaux, associatifs, organismes locaux de formation), une accessibilité renforcée à des outils numériques.
Ce dispositif fait l’objet d’une expérimentation de 36 mois, commencée entre janvier et septembre 2021 dans la région Bourgogne-Franche-Comté. Les 8 départements s’inscrivent dans son déploiement.
Le financeur du dispositif a incité le porteur du projet à se faire accompagner dans le déploiement de l’action dans le but d’une rétroaction possible, en particulier au cours de la première année envisagée comme « année expérimentale ». L’ORS BFC assure un accompagnement réflexif intégrant la structuration méthodologique et technique nécessaire à l’évaluation finale de l’action. Il s’agit en particulier de structurer les procédures, pour l’atteinte des objectifs visés et permettre d’évaluer les avancées de l’action de façon homogène sur le territoire.

Fédération régionale de santé mentale

Financeurs : ARS via CHU de Besançon

Animation territoriale de la recherche en psychiatrie en lien avec les dispositifs existants.

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Évaluation d’impact en santé (EIS)

Depuis 2015, l’ORS participe à la promotion de l’EIS et de l’Urbanisme favorable à la santé (UFS) dans la région. En 2017, l’ORS a initié la réalisation de la première EIS dans la région sur un document d’urbanisme (Plui). Depuis, plusieurs autres EIS ont été réalisées. En outre, l’ORS a également participé à la mise en œuvre de deux autres EIS (SCoT Vesoul-Val de Saône et Réhabilitation de quartier à Besançon).

Conseil méthodologique

Suite à une formation réalisée par l’Université de Liverpool – International Health Impact Assessment Consortium, l’ORS a collaboré avec l’ARS BFC, la Dreal BFC et le Conseil Régional afin de mettre en œuvre les PRSE 2 puis 3 en intégrant la dimension EIS et UFS.

Ces collaborations passent par différents axes de travail : conseil méthodologique, réalisation de plaquettes de sensibilisation, participation à des groupes de travail (Eset notamment) et participation à la réalisation d’un vidéoclip sur le sujet :

Formations / communications

Depuis 2015, l’ORS propose des formations à l’EIS et à l’UFS destinées aux professionnels de l’ARS BFC, la Dreal BFC, les DDT, …. Elles sont organisées en présentiel ou en distanciel en fonction des attentes des institutions. D’autre part, afin de sensibiliser les élus, les universitaires et institutionnels à l’EIS et à l’UFS, l’ORS réalise des communications orales sur le sujet.

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Projet « Clénay : des Enfants et une Nature en pleine Forme », Pirouette Cacahuète

Financeurs : ARS

L’association Pirouette Cacahuète et la commune de Clénay mettent en œuvre le projet « Clénay : des Enfants et une Nature en pleine forme » lauréat de l’appel à projet de la Dréal, de la Région BFC et de l’Ademe « Osons la santé environnementale dans nos politiques territoriales ». Il a pour objectif de sensibiliser les enfants, leurs parents et plus largement tous les habitants de la commune sur la transition écologique. Un axe majeur du projet est d’aménager la place située devant la mairie et l’école. L’ARS Bourgogne-Franche-Comté a missionné l’ORS pour réaliser une EIS « flash » sur ce projet. Le but de l’EIS est de questionner son impact potentiel sur la santé des habitants et de produire des recommandations à l’adresse des décideurs, pour optimiser et favoriser les impacts positifs tout en réduisant les impacts négatifs attendus.

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