» Une sobriété foncière pour l’habitat insuffisante au regard de la démographie

Dupin J, Ovieve F, Insee Analyses Bourgogne-Franche-Comté, n°112, novembre 2023.

Entre 2009 et 2019, la Bourgogne-Franche-Comté fait partie des trois régions dont la consommation d’espaces liée à l’habitat est supérieure à l’évolution du nombre de ménages. L’essentiel de cette consommation s’explique par l’augmentation du nombre de logements, qui fait principalement écho au desserrement des ménages. L’évolution de la vacance induite par un parc de logements vieillissant est un autre facteur explicatif. Seules 6 intercommunalités sur 113 ont une consommation d’espace proportionnelle à leur démographie. En outre, près du quart des intercommunalités consomme de l’espace pour de l’habitat en perdant des ménages. Cette situation pourrait concerner plus de territoires à l’avenir.

» Évaluation de l’occupation des sols en Bourgogne-Franche-Comté

Observatoire régional de la biodiversité BourgogneFranche-Comté (ARB BFC), novembre 2019.

La Bourgogne-Franche-Comté est une région au caractère rural marqué, les principales évolutions de l’occupation du sol entre 2000 et 2012 illustrent un phénomène de rurbanisation. L’artificialisation se fait majoritairement aux dépens des sols agricoles et se concentre logiquement autour des principaux pôles urbains (Dijon, Sens, Auxerre, Nevers, Charolles, Beaune, Chalon, Mâcon, Louhans, Autun, Besançon, Vesoul, Belfort, Montbéliard, Lure, Lons-Le-Saunier, Pontarlier, Dole…) et le long des axes de communication Dijon-Mâcon, en bordure de l’autoroute A6, Beaune-Besançon-Belfort (A36) et Dijon-Bourg-en-Bresse.

» Transformations de l’agriculture et des consommations alimentaires

Insee Références, édition 2024.

Cet ouvrage dresse un panorama des principales transformations de l’agriculture française sur les 50 dernières années et de ses principaux enjeux économiques, sociaux et environnementaux actuels : concentration et spécialisation des exploitations agricoles depuis 1970, comparaison des performances économiques de l’agriculture biologique avec celles de l’agriculture conventionnelle, évolution de la consommation alimentaire sur la dernière décennie et enfin, enjeux environnementaux auxquels l’agriculture contribue et doit faire face.
Les sols jouent un rôle majeur pour l’agriculture à travers leurs multiples fonctions (stockage des eaux de pluie, réservoir de biodiversité, puits de carbone, dépollution). Un des défis majeurs concernant les sols est l’érosion, très dépendante de l’usage de ces derniers. La quantité de sol perdu par an et par hectare peut varier du simple au double en fonction des différentes petites régions agricoles (PRA).

» Analyse de la consommation des espaces, période du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2023

Centre d'études et d'expertises sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA), mai 2024.

Après une diminution importante sur la période 2009-2015, puis une augmentation entre 2015 et 2016, la consommation annuelle d’espaces stagne entre 20 000 ha/an et 21 000 ha/an depuis 2019.  La consommation d’espaces se localise principalement en bordure des aires urbaines et sur le littoral. Le phénomène est concentré : 5 % des communes sont concernées par 37 % de la consommation d’espaces  Une partie de la consommation d’espaces est située dans des zones avec une dynamique démographique faible : 7 820 communes perdent des ménages tout en consommant de l’espace. Les communes rurales au sens de l’INSEE représentent 65,5 % de la consommation d’espaces entre 2014 et 2020, pour 20,8 % des nouveaux habitants et 28,8 % des nouveaux ménages.

» Tableau de bord de la dégradation des sols

Observatoire européen des sols ( EUSO), 14 mars 2024.

Un nouvel outil de l’observatoire européen des sols est parvenu à évaluer et à cartographier la santé des sols européens. Pour chacun des 15 indicateurs choisis, des seuils ont été fixés pour déterminer si les sols peuvent être considérés comme sains ou malsains. En cohérence avec d’anciennes estimations, le tableau de bord révèle ainsi que 61 % des sols européens se trouvent dans un état dégradé.

» Les sols en France – Synthèse des connaissances en 2023

Ministère de l’aménagement du territoire et de la transition écologique, 30 novembre 2023.

Éléments essentiels du bon fonctionnement des écosystèmes naturels et fournisseurs de ressources naturelles, les sols sont exposés à de multiples pressions pouvant compromettre les services écosystémiques qu’ils rendent. La satisfaction des besoins en logements et en infrastructures et les besoins en ressources naturelles conduisent à l’artificialisation de nouveaux espaces, et à l’extraction de matières premières ayant un impact direct irréversible sur les sols. Différentes infographies reprennent notamment l’occupation physique des sols en France, l’érosion des sols par région et les principales composantes de la protection du sol, des eaux souterraines et des eaux de surface.

» Cartographie des contaminations diffuses et pollutions ponctuelles de l’arsenic et du mercure dans les sols

Ministère de la transition écologique, décembre 2021.

Les métaux (cuivre, mercure, nickel, plomb, etc.) ou métalloïdes (arsenic, bore, etc.) sont naturellement présents dans les sols. Les activités humaines, et notamment les rejets de l’industrie, transports, l’agriculture et ménages, contribuent également à la contamination diffuse de métaux et métalloïdes dans les sols, ainsi qu’aux pollutions ponctuelles.
Ce document détaille notamment les bases de données et méthodes utilisées pour mesurer la contamination diffuse et les pollutions ponctuelles dans les sols, en les appliquant aux cas de deux métaux lourds, l’arsenic et le mercure. Il présente les résultats issus de ces sources ainsi que du croisement entre l’inventaire des sites et sols pollués et les estimations de contamination diffuse à proximité de ces sites.

» Rapport d'objectifs - Schéma régional d'aménagement et de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET) ICI 2050

Région Bourgogne-Franche-Comté, décembre 2024.

En application de la loi NOTRe du 7 août 2015, le Schéma régional d’aménagement et de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET) est le document de référence en matière d’aménagement du territoire de Bourgogne-Franche-Comté. Il intervient dans onze domaines obligatoires dont la gestion économe de l’espace et la lutte contre l’artificialisation des sols. Les objectifs sont de :
– généraliser les démarches stratégiques de planification pour atteindre l’objectif de zéro artificialisation nette en 2050 ;
– renforcer la prise en compte collective des enjeux fonciers et de la vitalité des sols ;
– soutenir un modèle d’urbanisme durable évitant l’étalement urbain.

» 4è Plan régional santé environnement de Bourgogne-Franche-Comté 2023-2027- Axe 4 Onehealth, Action 36

Agence Régionale de la Santé Bourgogne-Franche-Comté (ARS BFC), 2023, p. 81.

Le Plan Régional Santé Environnement (PRSE) est un cadre d’action visant à promouvoir un environnement favorable à la santé. Il décline le Plan National Santé Environnement (PNSE) à l’échelle régionale, en tenant compte des spécificités locales. Le PRSE mobilise divers acteurs pour réduire les inégalités environnementales et améliorer la qualité de vie des habitants. Il reprend la thématique du sol dans l’objectif opérationnel 2 (favoriser la connaissance de la faune, de la flore et des milieux pour mieux prévenir les effets indésirables sur la santé) notamment au sein de l’action 36 intitulée « Sensibiliser et former à l’importance de la qualité des sols pour la bonne santé des écosystèmes ».

» Sites et sols pollués

Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, 2017 mis à jour 2024.

En matière de sites et sols pollués, les démarches de gestion mises en place s’appuient sur les principes suivants : prévenir les pollutions futures, mettre en sécurité les sites nouvellement découverts, connaître, surveiller et maîtriser les impacts, traiter et réhabiliter en fonction de l’usage puis pérenniser cet usage, garder la mémoire, impliquer l’ensemble des acteurs. Ici est repris le cadre juridique intervenant dans la gestion de ces espaces, ainsi que les méthodologies, stratégies et gestions des sols et risques liés aux pollutions de ces derniers.

» Artificialisation des sols

Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche, 2023.

Sur la décennie précédente, 24 000 hectares d’espaces naturels, agricoles et forestiers ont été consommés chaque année en moyenne en France, soit près de 5 terrains de football par heure. Tous les territoires sont concernés : mais en particulier 61 % de la consommation d’espaces est constatée dans les territoires sans tension immobilière.
Les conséquences sont écologiques (érosion de la biodiversité, aggravation du risque de ruissellement, limitation du stockage carbone) mais aussi socioéconomiques (coûts des équipements publics, augmentation des temps de déplacement et de la facture énergétique des ménages, dévitalisation des territoires en déprise, diminution du potentiel de production agricole etc.). L’objectif zéro artificialisation nette (ZAN) ainsi que les mesures de la loi climat et résilience ont pour objectif de réduire cette artificialisation des sols.

» Politiques des sols : dynamiques européennes et françaises

Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire, Centre d'études et de Prospective, Analyse, n° 169, novembre 2021.

La communauté scientifique internationale préconise de renforcer la préservation des terres, dans le cadre des enjeux d’alimentation de la population, mais aussi de lutte contre le dérèglement climatique et contre l’effondrement de la biodiversité. Cette note présente les enjeux et décrit les dispositifs existants ou émergents, à ces deux niveaux institutionnels, ainsi que les acteurs qui les portent, notamment dans le secteur agricole. Elle met en lumière les progrès et blocages ainsi que les différences de conceptions qui prévalent en France et dans l’Union européenne.

» Agriculture et campagnols : quels impacts sur les écosystèmes franguignons ?

Giraudoux P, Couval G, Coeurdassier M, Villette P. Bourgogne-Franche-Comté, la région change. Et la nature ? Revue scientifique Bourgogne-Nature n°25, 2017.

Les pullulations de campagnols posent des problèmes aux exploitations agricoles. Ces rongeurs sont des proies pour divers prédateurs, contribuant à la biodiversité mais pouvant affecter des espèces cynégétiques ou patrimoniales. Leur présence influence la transmission de zoonoses, impactant la santé publique et vétérinaire. Les intérêts des acteurs concernés peuvent être contradictoires : protection des cultures, des espèces patrimoniales, production cynégétique, santé et tourisme. Ces enjeux touchent le massif du Jura, le Morvan et les zones de grande culture en basse altitude. L’article examine les processus en cause, leur dynamique à long terme et les conséquences sur la faune et la flore régionale.

» L’ennemi présumé des prairies jurassiennes en partie disculpé

Bourgogne-Franche-Comté Nature, 27 mars 2024.

Majoritairement converties en prairies pour la production laitière, les surfaces agricoles du massif jurassien ont corrélativement vu leurs populations de campagnols grimper. Mais les méfaits des petits rongeurs restent à nuancer. En effet en dehors des pics de population ils apportent nombre de services écosystémiques. De plus cette pullulation prend en grande partie son origine dans l’intensification pratiques agricoles impactant notamment la diversité végétale.

» Rapport de la mission d’information sur l’articulation des politiques publiques ayant un impact sur la lutte contre l’artificialisation des sols

Le Feur S. et Pélichy C. Assemblée nationale, avril 2025.

Les objectifs du zéro artificialisation nette (ZAN) des sols en 2050 et la réduction de moitié de la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers (ENAF) en 2031 fixés par la loi « Climat et résilience » imposent une rupture dans les politiques publiques d’aménagement et exigent des collectivités territoriales une évolution de leurs pratiques en matière d’urbanisme et de gestion foncière. Pour renforcer l’adhésion des élus locaux, acteur clé pour concilier sobriété foncière et attractivité des territoires, la mission d’information propose une trentaine de solutions opérationnelles facilitant la mise en œuvre du ZAN.

» La santé des sols : pourquoi elle est importante et comment la protéger

Bioprotection Portal, 2025.

La santé du sol est sa capacité à fonctionner comme un écosystème vivant vital qui maintient ses fonctions. Le sol est un environnement complexe composé de nombreux éléments, notamment de la matière organique, des communautés de micro-organismes (microbes), des pores d’air et d’eau et des minéraux.  Les activités humaines peuvent endommager leur santé et avoir des répercussions sur des écosystèmes entiers. Certaines pratiques agricoles, comme l’agriculture régénérative, ou la lutte intégrée contre les ravageurs, aident à protéger et restaurer le sol, afin de maintenir ses fonctions vitales.  Cet article explore la santé des sols, son importance comment l’améliorer.

» Préserver la qualité des sols : vers un référentiel d’indicateurs – résultats d’une étude collective

Cousin I, Desrousseaux M, Angers D, Augusto L, Ay J-S. et al. Rapport d’étude, INRAE, 2025.

Cette étude, financée par l’Ademe, l’OFB et les ministères en charge de l’Environnement et de l’Agriculture, dresse un état des lieux des connaissances scientifiques disponibles sur les indicateurs qui peuvent être mobilisés en appui des politiques publiques sur la préservation de cette ressource fondamentale. L’étude clarifie les différentes dimensions qui constituent la qualité et la santé des sols, liste une cinquantaine d’indicateurs qui permettent de les évaluer, et présente la manière dont on peut les mobiliser dans tous les secteurs.

» Agriculture de conservation : déploiement dans le monde et bénéfices à long terme

ARAD2, janvier 2024.

Depuis 2008, l’agriculture de conservation (AC) s’est développée à l’échelle mondiale à un rythme annuel de plus de 10 millions d’hectares de terres cultivées. L’AC résulte de trois principes : non labour, maximisation de la couverture végétale et diversification de la rotation.
25 ans de collecte de données comparant le labour classique et le semi direct utilisé en AC, montre par exemple que ce dernier permet une plus grande disponibilité des éléments nutritifs, une meilleure aération du sous-sol et une plus grande disponibilité de l’eau pour les plantes. Il contribue également à lutter contre l’érosion.

» La ville perméable : une solution tombée du ciel ?

Fel L. La Fabrique de la cité , novembre 2024.

Tempêtes, inondations, sécheresses, canicules. Les événements climatiques liés au manque ou au « trop » d’eau – qui sont deux faces d’une même pièce – impactent la majorité des secteurs contribuant à l’aménagement du territoire (logement, transports, etc). Sans attendre, et à l’instar des villes éponges chinoises ou des trottoirs-éponges québécois, de nombreuses collectivités françaises interrogent leur rapport à l’eau, innovent, lancent des projets de « ville perméable ». À partir de la gestion des eaux pluviales, les villes de Douai, Libourne, Lyon, Nantes, ou encore Albi expérimentent de nouvelles façons de faire la ville, en considérant l’eau et la nature comme de véritables alliées, dans un contexte de dérèglement climatique.

» 2014-2024 : Retour sur le programme des villes éponges chinoises

Morand L. La Fabrique de la cité, octobre 2024.

Penser la ville comme une éponge capable d’absorber la totalité de l’eau de pluie, voire d’en récupérer une partie pour la réutiliser, tel est le concept du programme de la ville éponge développé depuis une dizaine d’années en Chine. Cette stratégie, à l’avant-garde sur les enjeux de gestion de l’eau en milieu urbain, a d’abord été une expérimentation menée sur une trentaine de villes pilotes. Aujourd’hui, avec la hausse de l’urbanisation, des effets du changement climatique et des crises environnementales, le programme est devenu une priorité nationale chinoise bien réelle. Dix années après le lancement des premiers projets urbains, quel retour d’expérience peut-on tirer des villes éponges chinoises ?

» PFAS : explorez la carte d’Europe de la contamination par les « polluants éternels»

Dagorn G, Aubert R, Horel S, Martinon L, Steffen T, Forever pollution project, 23 février 2023.

Au début de l’année 2023, le projet Forever Pollution a montré que près de 23 000 sites dans toute l’Europe sont contaminés par les « produits chimiques éternels » que sont les PFAS. Cette enquête collaborative unique, transfrontalière et transsectorielle, menée par 16 rédactions européennes, a révélé 21 500 autres sites présumés contaminés en raison d’activités industrielles actuelles ou passées. La contamination par les PFAS s’étend à toute l’Europe.

» Le fonctionnement écologique des villes : et si on pensait aux sols ?

Joimel S, Grard B, Vieublé Gonod L. & Chenu C. Métropolitiques, 13 mai 2021.

Les auteurs, écologues et pédologues, montrent que l’étude détaillée des propriétés des sols urbains est nécessaire pour un aménagement plus écologique de nos villes. Les sols ne sont pas de simples supports de bâti, ils jouent un rôle central dans la fourniture directe ou indirecte de bénéfices, aussi appelés services écosystémiques. Trois d‘entre eux, objets de recherches émergentes sont analysés ici : l’approvisionnement alimentaire, le maintien de la biodiversité et le recyclage des déchets urbains.

» La dégradation des sols en France et dans le monde, une catastrophe écologique ignorée

Clément M. Planet Vie, 15 mai 2020.

Le sol, ressource pour la production alimentaire pour plus 7,5 milliards d’habitants, est aussi le support des activités humaines, la source de minerais et de matériaux de construction (argiles notamment), un système épurateur et une réserve d’eau. Méconnu y compris par ceux qui l’utilisent directement et quotidiennement, le sol est de plus en plus menacé par de multiples dégradations physiques, chimiques et biologiques, d’origine principalement anthropique. Et cette dégradation risque de s’aggraver si rien n’évolue dans les pratiques agricoles et environnementales. Avec la réduction et l’appauvrissement des surfaces destinées à produire des aliments, la prospective alimentaire devient un défi majeur des prochaines décennies.

» Etat de l’art des impacts des énergies renouvelables sur la biodiversité, les sols et les paysages, et des moyens d’évaluation de ces impacts

Agence de la Transition ecologique (ADEME), 2020.

Le développement des énergies renouvelables est essentiel pour diminuer la production de gaz à effet de serre, permettant un monde plus durable. Cependant elles ont, elles aussi, un impact important sur l’environnement, que ce soit au moment de leur production, installation, utilisation, retrait et recyclage. Ce document synthétise toutes les publications faites à ce sujet en 2020, soit 990. Il met en avant l’impact environnemental important de ces énergies, bien que moindre comparé aux énergies fossiles. Enfin, il propose des pistes et solutions à développer pour diminuer cet impact.

» Projets de conservation des sols

Chambres d’agriculture France.

Les chambres d’agriculture soutiennent de nombreuses initiatives de l’Observatoire Français des sols vivants dans plusieurs régions de France, tels que le réseau d’expérimentation et de veille à l’innovation agricole (REVA) en Bourgogne-Franche-Comté. Il accompagne les agriculteurs dans la réalisation d’un diagnostic de la qualité biologique de leur sol et d’une évaluation multicritère des pratiques sur des aspects économiques, sociaux et environnementaux. Les agriculteurs comparent ensuite leurs résultats pour s’enrichir mutuellement et améliorer leurs pratiques.

» Sols, la vie sous nos pieds

Jardin de l’Arquebuse, Dijon, du 9 avril 2025 au 4 janvier 2026.

Conçue en étroite collaboration avec l’INRAE BFC et l’Institut Agro Dijon, adaptée à tous les publics, la nouvelle exposition du Jardin de l’Arquebuse invite à découvrir et comprendre l’importance de la biodiversité des sols ; animaux, végétaux, champignons, bactéries, virus…

» Cartographie des flux de consommation d'espaces

Observatoire de l'artificialisation.

Carte interactive montrant l’évolution et l’artificialisation des sols entre 2011 et 2023 selon différents indicateurs en France. L’observatoire de l’artificialisation vise à documenter les données utiles au suivi de l’artificialisation des sols et de la consommation d’espace. Le portail de l’artificialisation est édité par le Cerema.

 

» Les phytotechnologies appliquées aux sites et sols pollués

Ineris, juillet 2018.

La réhabilitation des sites pollués, c’est-à-dire leur dépollution pour en permettre un nouvel usage, est aujourd’hui un enjeu important compte tenu du nombre de situations héritées du passé et de la pression foncière croissante. L’Ineris étudie les performances des phytotechnologies, techniques qui utilisent in situ des espèces végétales pour, selon les cas, contenir ou extraire les métaux, ou bien encore dégrader les polluants organiques présents dans les sols.

 

» Carte Adonis d'utilisation des pesticides en France

Adonis, 19 novembre 2024.

Cette page présente 3 cartes, une pour l’utilisation moyenne d’intrant par commune, une autre plus spécialement sur les herbicides et la dernière sur l’agriculture biologique.

» Carte interactive sur les géorisques en France

Ministère de la Transition Écologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche.

Cette carte du gouvernement interactive peut afficher un grand nombre de géorisques tel que le radon, les inondations, les séismes, les feux, les cavités, les mouvements de terrains, les risques industriels …

» InfoTerre – Portail d’accès aux données scientifiques du BRGM

Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM).

InfoTerre est le portail web d’accès aux données scientifiques du BRGM. Il offre un accès gratuit, en ligne, aux données scientifiques du BRGM : cartes géologiques, Banque du Sous-sol (BSS) ainsi que de nombreuses autres données thématiques (habitats naturels, eau, risques naturels et pollutions).

» Agriculture de conservation. Le portail des agricultures écologiquement cohérentes

Ce site internet rassemble de nombreuses ressources concernant l’agriculture et plus particulièrement l’agriculture de conservation des sols.

» Le programme Sols vivants

Nos écosystèmes productifs doivent être repensés. Au cœur de cet écosystème, ce que nous avons en commun de plus précieux : la terre. La régénérer doit être un des piliers centraux de la transition agricole et alimentaire et cela commence par le retour à des sols en bonne santé.
Ce programme est une initiative d’Earthworm, fondation internationale à but non lucratif. Il vise à créer des outils et solutions pour accompagner les agriculteurs, mesurer la transition et inciter financièrement celle-ci.

 

» Lutter contre les inondations-que peut faire ma commune ?

France Nature Environnement, novembre 2020.

De plus en plus de personnes sont exposées aux risques d’inondation, notamment du fait du changement climatique. Les communes ont plusieurs actions fondées sur la nature à leur portée pour limiter ce risque. Les Solutions fondées sur la Nature sont des actions visant à protéger, restaurer et gérer de manière durable les écosystèmes. Elles ont un double intérêt : préserver la biodiversité et assurer le bien-être humain face aux enjeux actuels d’étalement urbain, de risques naturels (inondations, submersion marine, canicule), de sécurité alimentaire, d’eau potable, de changement climatique…

» Les sols au coeur des stratégies de nature en ville

Cerema, 8 janvier 2024.

À l’aune du zéro artificialisation nette, les collectivités et EPCI doivent construire une stratégie de nature en ville basée sur la préservation et la renaturation des sols. Il s’agit de croiser disponibilités foncières, usages et enjeux environnementaux pour favoriser la nature en ville.
Des méthodes de renaturation permettent d’identifier les zones à renaturer en priorité en fonction des enjeux environnementaux du territoire.

» Revêtements perméables des aménagements urbains : Typologie et caractéristiques techniques

Cheval H, Dagois R., Guide, Plante et Cité, 2021.

Les revêtements perméables englobent des solutions techniques permettant d’alléger les réseaux d’assainissement, déjà fortement sollicités, en privilégiant l’infiltration et le stockage des eaux pluviales à la source. Ces solutions associent les fonctions de gestion de l’eau à la source et de nombreuses autres comme le support de voirie, le support de végétation, le rafraichissement de l’air et le bien-être des citadins. Ce guide présente de nombreuses préconisations et caractéristiques techniques à connaitre lors de la conception d’un aménagement intégrant des revêtements perméables. Il s’adresse aux collectivités, entreprises du paysage, gestionnaires d’espaces verts, bureaux d’études et paysagistes concepteurs

» Les principes, les avantages et les techniques de l’agriculture de conservation des sols

Agroleague

Pourtant, cette approche présente de nombreux avantages, tant au niveau économique, agronomique et environnemental. L’ACS regroupe un ensemble de techniques agricoles favorisant la résilience écologique d’une exploitation notamment grâce à une diminution du travail du sol et une baisse de consommation de produits énergétiques (carburant ou intrants).

» SelecDEPOL. Techniques de dépollution

ADEME et BRGM

L’Ademe et le BRGM ont développé un outil interactif de pré-sélection de méthodes permettant de gérer des pollutions des sols et des eaux souterraines en fonction de la perméabilité du sol et de la nature du polluant. Chaque solution de gestion (dépollution et maîtrise des transfert) fait l’objet d’une fiche descriptive détaillée.

» Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL)

La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est un service régional de l’État. Elle met en œuvre, sous l’autorité du Préfet de Région, les politiques publiques du Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires et du Ministère de la Transition énergétique. Elle porte de ce fait, la préoccupation environnementale ainsi que la transition écologique et énergétique au cœur de son action. Elle propose en particulier de nombreuses ressources en lien avec la gestion des sites et sols pollués.

» Direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt (DRAAF) Bourgogne-Franche-Comté

La DRAAF BFC, créée au 1er janvier 2016, est un service déconcentré du ministère en charge de l’agriculture. Elle a pour mission de gérer sur le territoire les thématiques en lien avec l’agroalimentaire, les filières agricole et forestière, et plus largement la gestion des territoires naturels.

» Le conseil régional Bourgogne-Franche-Comté

Les conseils régionaux jouent un rôle clé dans la gestion des sols et l’aménagement du territoire. Ils élaborent des schémas régionaux d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET), qui fixent des objectifs pour l’équilibre territorial, l’implantation des infrastructures, et la gestion économe de l’espace. Ils sont également impliqués dans la lutte contre l’artificialisation des sols, en collaboration avec les élus locaux et les commissions régionales de conciliation

» Les conseils départementaux

Les conseils départementaux jouent un rôle crucial dans la gestion des sols et l’aménagement du territoire. Ils élaborent des politiques pour protéger les espaces naturels, soutenir l’agriculture durable, et prévenir l’artificialisation des sols. Ils collaborent avec les communes pour planifier l’urbanisme, préserver les paysages, et promouvoir des pratiques respectueuses de l’environnement. Leur action vise à équilibrer développement économique et préservation des ressources naturelles.

» Groupement d'Intérêt Scientifique GIS-SOL

Le Gis Sol a pour missions de constituer et gérer le système d’information sur les sols de France afin de répondre aux demandes des pouvoirs publics et de la société. Les travaux du GIS Sol sont conduits autour de quatre grands programmes complémentaires : l’Inventaire, Gestion et Conservation des Sols (IGCS), le Réseau de Mesures de la Qualité des Sols (RMQS), la Base de Données des Analyses de Terre (BDAT) et la collecte nationale d’analyse des Éléments Traces Métalliques (BDETM).

» Institut national de recherche en agriculture, alimentation et environnement (INRAE)

L’INRAE est une organisation au service de la connaissance, de l’innovation, de l’expertise et de l’appui aux politiques publiques, avec 18 centres de recherche au cœur de dynamiques régionales et 14 départements qui animent des communautés de recherche pluridisciplinaires.
L’INRAE participe notamment à améliorer la connaissance et la gestion des sols, à travers des dispositifs variés et complémentaires qu’il porte ou dont il est membre (observatoires, plateformes, réseaux, groupements scientifiques).

» L’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME)

L’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie a pour mission d’accélérer le passage vers une société plus sobre et solidaire, créatrice d’emplois, plus humaine et harmonieuse.
Pour lutter contre l’artificialisation des sols, favoriser la sobriété foncière et l’adaptation au changement climatique, l’ADEME propose une animation et mise en réseau des experts engagés en faveur d’un urbanisme durable notamment avec des appels à projets (PACT²e, GESIPOL,…). Par ailleurs, elle accompagne les collectivités engagées dans leur démarche de reconversion des friches polluées.

» Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)

Doté d’un savoir-faire transversal, de compétences pluridisciplinaires et d’un fort potentiel d’innovation et de recherche, le CEREMA accompagne les territoires pour la réalisation de leurs projets dans 6 domaines d’action complémentaires : l’infrastructure de transport, l’environnement et les risques, la mer et les littoraux, l’aménagement et l’ingénierie territoriale, le bâtiment et les mobilités.

» L’Association Française pour l’Étude du Sol (AFES)

L’AFES est une société savante qui rassemble toutes les personnes intéressées par les différents aspects de l’étude des sols : chercheur·es, enseignant·es, étudiant·es, technicien·nes, agriculteur·rices et tous acteurs et actrices de la société civile concernés. Elle a pour missions de valoriser les ressources documentaires sur la thématique, reconnaître fédérer les compétences en sciences du sol, animer des échanges entre acteur·ices de la société civile et experts.

» Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM)

Le BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières) est un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) placé sous la tutelle des ministères en charge de la Recherche, de l’Écologie et de l’Économie. Il s’agit du service géologique national de référence dans les applications des sciences de la Terre pour gérer les ressources et les risques du sol et du sous-sol dans une perspective de développement durable.

» L’Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris)

L’Ineris est un établissement public à caractère industriel et commercial, placé sous la tutelle du ministère chargé de l’environnement. Il dispose d’une expertise intégrée des risques en matière de sites et sols pollués qui permet d’étudier toute la chaîne de contamination : la mesure des polluants dans les différents compartiments environnementaux, l’étude des voies de transfert et des flux des contaminants vers les milieux d’exposition, l’évaluation des risques pour l’homme et les écosystèmes, la compatibilité avec l’usage envisagé du site, l’identification des options de réhabilitation, l’aide à leur application, la surveillance métrologique.